Mentions légales
Éditeur du site et de l'application
Le site homeaiflow.com et l'application HomeAIFlow sont édités par la société MERCURE XII.
Mentions requises par l'article 6-III-1° a de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :
- Dénomination sociale : MERCURE XII
- Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 140 route du Bret, 01540 Saint-Julien-sur-Veyle, France
- Numéro SIREN : 878 302 181
- Numéro SIRET du siège : 878 302 181 00036
- Immatriculation : RCS Bourg-en-Bresse 878 302 181
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 10 878 302 181
- Téléphone : +33 6 77 51 04 78
- E-mail : admin@homeaiflow.com
Directeur de la publication
Adrien Potier, gérant de MERCURE XII.
Hébergeur
Le site homeaiflow.com et l'application web HomeAIFlow sont hébergés par :
- Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site : vercel.com
Les données de compte et le stockage privé sont opérés par Supabase, Inc., sous-traitant de MERCURE XII ; le projet HomeAIFlow est hébergé dans l'Union européenne, en Irlande, sur l'infrastructure d'Amazon Web Services. Le détail des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.
Contact
- Éditeur : admin@homeaiflow.com
- Support : support@homeaiflow.com
- Vie privée et exercice des droits : privacy@homeaiflow.com
- Sécurité (signalement de faille) : security@homeaiflow.com
- Abonnements, renouvellement et annulation : billing@homeaiflow.com
- Formulaire de contact : homeaiflow.com/#contact
- Page support : homeaiflow.com/support
Propriété intellectuelle
Le nom HomeAIFlow, le nom de domaine homeaiflow.com, les interfaces, textes, illustrations, icônes et le code de l'application sont la propriété de MERCURE XII. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité : homeaiflow.com/confidentialite.
Autorité de contrôle : Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
Suppression de compte
La procédure publique de suppression de compte est décrite sur homeaiflow.com/suppression-compte.
Conditions d'utilisation
Les conditions générales d'utilisation et de vente sont sur homeaiflow.com/cgu.
Accessibilité
HomeAIFlow est conçu pour rester lisible et utilisable sur un téléphone : contraste conforme au niveau AA, cibles tactiles d'au moins 44 × 44 pixels, respect du réglage « mouvement réduit » du système, libellés accessibles. Aucune évaluation de conformité par un tiers n'a été réalisée à ce jour. Si tu rencontres un obstacle, écris à support@homeaiflow.com : nous corrigeons ce qui peut l'être.